Avancement d’échelon

Présentation du template « Titre »

Le modèle Template loop detected: Template:Titre est un modèle utilisé au sein du portail fonction publique sur le site https://www.fonction-publique.com, dédié à la standardisation de la présentation des pages et des articles. Ce template joue un rôle essentiel dans l'organisation du contenu thématique et documentaire, en particulier dans la structuration des pages liées aux métiers, aux concours, aux statuts et à la gestion de carrière.

Objectifs et utilisation

L'objectif principal du modèle Template loop detected: Template:Titre est :

De fournir un encadrement typographique uniforme pour les titres de sections majeures d'une page ou d'un article.
De servir de point d'entrée thématique pour les pages nécessitant la mise en valeur d'un intitulé particulier.
D'harmoniser l'apparence et l'usage des modules ou des boîtes déroulantes sur le wiki.

Son usage est particulièrement répandu dans les pages présentant des fiches métier telles que Médecin territorial, Professeur des écoles, Inspecteur du travail, ou lors de la création de portails comme Portail de la Fonction publique d'État, Portail de la Fonction publique territoriale ou Portail hospitalière.

Syntaxe

L'appel du modèle Template loop detected: Template:Titre se réalise de la manière suivante :

Template loop detected: Template:Titre

Ce qui affichera une bannière typographique marquée « Mon titre personnalisé ».

Paramètres

Paramètre	Obligatoire	Description	Exemple
1 (texte du titre)	Oui	Titre à afficher	Concours administratifs
align	Non	Alignement du titre (gauche, centre, droite)	centre
icône	Non	Affiche une image ou une icône thématique en regard du titre	fa-user

Exemples d’utilisation

Exemple de base : Template loop detected: Template:Titre

Exemple avec alignement et icône : Template loop detected: Template:Titre

Historique et évolution

Historiquement, l’introduction du modèle Template loop detected: Template:Titre sur le wiki fonction publique s’inscrit dans une démarche d’homogénéisation impulsée lors de la refonte 2022 menée par la DGAFP et intégrée aux recommandations des rédacteurs communautaires et des administrateurs du site.

La logique de ce modèle s’appuie sur les bonnes pratiques relevées sur d’autres plateformes telles que Wikipédia, Wikimedia Commons, ou encore le portail Émile de la fonction publique française.

Entités nommées associées

L’utilisation du modèle Template loop detected: Template:Titre est fréquente dans différents contextes liés à la fonction publique :

Présentation des structures comme CNFPT, ENA, INSP, Conseil supérieur de la fonction publique, Commission de déontologie de la fonction publique, Bureau des carrières.
Structuration de pages thématiques relatives aux droits, mobilité, promotion interne, avancement d’échelon, formation continue, santé au travail, protection sociale complémentaire.
Normalisation de l’affichage des listes de corps, grades, filières, catégories, et emplois fonctionnels.
Supports de présentation lors de dossiers sectoriels sur les collectivités territoriales, ministères, agences publiques, centres hospitaliers.

Bonnes pratiques et personnalisation

Pour garantir une cohérence graphique sur l'ensemble du site fonction-publique.com, il est conseillé :

D’utiliser le modèle Template loop detected: Template:Titre exclusivement pour les titres de très haut niveau, non en remplacement des titres de section standard (niveaux =, ==, etc.).
D'intégrer les paramètres d’alignement et d’icône en cohérence avec la charte graphique du site (référence à la DINUM et à l’ANCT).
De ne pas décliner ce modèle en titres imbriqués ou répétés pour préserver la lisibilité.

Voir aussi

Références

Portail de la Fonction publique d'État de https://www.fonction-publique.com
Règles de structuration MediaWiki — Atelier de rédaction, Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Normes graphiques de la DINUM et recommandations du CNFPT

L’avancement d’échelon est un mécanisme central propre à la Fonction publique française, permettant aux fonctionnaires de progresser à l’intérieur de leur grade par le franchissement successif d’échelons. Ce processus a des implications sur la rémunération et l’évolution de carrière, dans l’ensemble des trois versants de la fonction publique : la Fonction publique d’État, la Fonction publique territoriale et la Fonction publique hospitalière.

Définition et principes

L’avancement d’échelon consiste à permettre à un agent public de franchir les différents paliers à l’intérieur de son grade, chacun d’eux étant assorti d’un indice majoré déterminant le montant de la rémunération indiciaire. L’avancement d’échelon est en principe automatique et s’effectue, sauf dispositions particulières, à l’ancienneté, c’est-à-dire après une durée de services effective, sauf sanction disciplinaire ou interruption de carrière.

Cadre juridique

L’avancement d’échelon est encadré par les articles du statut général de la fonction publique, comprenant notamment la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, et la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 relative à la fonction publique de l’État. Des textes spécifiques existent pour la fonction publique territoriale (loi n°84-53 du 26 janvier 1984) et la fonction publique hospitalière (loi n°86-33 du 9 janvier 1986). Les décrets portant statut particulier de chaque corps ou cadre d’emplois précisent les modalités propres à chaque catégorie.

Mécanisme de l’avancement d’échelon

Progression et durée d’un échelon

Chaque grade comprend un nombre défini d’échelons, généralement compris entre cinq et onze, selon le statut particulier. La durée nécessaire pour obtenir l’avancement à l’échelon supérieur est fixée réglementairement par le décret statutaire de chaque corps ou cadre d’emplois.

Les durées d’avancement sont parfois modulables : on distingue souvent une durée minimum et une durée maximum d’ancienneté pour accéder à l’échelon supérieur. L’évaluation de la valeur professionnelle, à travers l’entretien professionnel ou la notation administrative, peut être prise en compte pour accélérer l’avancement.

Exemple d’échelonnement indiciaire pour un adjoint administratif d'État
Échelon	Indice majoré (IM) débutant	IM terminal	Durée dans l’échelon (en mois)
1	332	332	12
2	336	336	15
3	339	339	18
4	343	343	21
5	347	347	24
6	353	353	27
7	357	357	30

Modalités selon la filière

Dans la Fonction publique d’État, l’avancement est strictement réglementé par les décrets statutaires.
En Fonction publique territoriale, les collectivités territoriales disposent parfois d’une certaine latitude, notamment via la CAP qui peut émettre un avis sur certains avancements accélérés.
Dans la Fonction publique hospitalière, la procédure est similaire à celle de l’État.

Procédure d’avancement

L’avancement d’échelon s’effectue automatiquement, sous réserve de l’ancienneté requise, et ne requiert généralement pas de décision formelle, à l’exception de certaines procédures d’avancement accéléré (au choix). Lorsqu’un échelon est atteint, l’arrêté individuel d’avancement peut être pris, comportant la signature de l’autorité investie du pouvoir de nomination.

Cas particulier de l’avancement accéléré

Certains corps prévoient des possibilités de réduction d’ancienneté, dites « avancement au choix », sur proposition du supérieur hiérarchique, après appréciation de la valeur professionnelle.

Effets sur la rémunération et la carrière

Le franchissement d’un échelon se traduit principalement par une augmentation de l’indice majoré, donc du traitement de base, éventuelles primes et indemnités pouvant également être réévaluées en conséquence. Cela impacte la progression au sein de la grille indiciaire.

L’avancement d’échelon conditionne aussi l’accès à l’avancement de grade, à la promotion interne ou à la nomination sur certains emplois supérieurs.

Avancement d’échelon et réformes

Plusieurs réformes ont modifié les modalités d’avancement d’échelon :

Loi de modernisation de la fonction publique, introduisant l’entretien professionnel en remplacement partiel de la notation.
Protocole PPCR (Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations) de 2016, ayant harmonisé et revalorisé nombre de grilles indiciaires.
Loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019, visant plus de mobilité et un rapprochement entre les différents versants.

Cas particuliers

Détachement et disponibilité

En cas de détachement ou de disponibilité, le principe d’assimilation est appliqué pour conserver les droits à l’avancement. Le fonctionnaire détaché bénéficie de l’avancement d’échelon dans son corps d’origine et dans le corps d’accueil si le détachement dure plus de six mois.

Reprise d’ancienneté

Lors de la reprise d’ancienneté (intégration, changement de corps…), des règles spécifiques permettent le maintien partiel de l’ancienneté acquise au précédent grade ou échelon.

Comparaison international

Bien que l’avancement d’échelon soit caractéristique de la fonction publique française, des systèmes similaires existent dans d’autres administrations publiques, comme le Civil Service britannique ou le Career System en Allemagne, avec des modalités propres.

Textes de référence

Voir aussi

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