Centres hospitaliers

Définition

Les centres hospitaliers désignent en France des établissements publics de santé assurant principalement des missions de diagnostic, de soins, de prévention, d’enseignement et de recherche. Ils constituent une part essentielle du système de santé français et relèvent le plus souvent du Service public hospitalier. Les centres hospitaliers se distinguent notamment des CHU par l’absence de mission universitaire prédominante, même s’ils peuvent accueillir des stages pour étudiants en médecine ou en soins.

Types de centres hospitaliers

Le paysage hospitalier public comprend différents types de centres hospitaliers (CH) :

Centres hospitaliers généraux (CHG) : ils offrent un éventail de spécialités médicales, chirurgicales et obstétricales. Ils sont présents dans la plupart des départements.
Centres hospitaliers spécialisés (CHS) : ces établissements sont principalement orientés vers la prise en charge de la psychiatrie ou de la rééducation.
Centres hospitaliers locaux (CHL) : de taille plus modeste, présents en milieu rural, ces centres disposent souvent d’un service d’urgences de proximité et d’unités de soins de suite et de long séjour.

Missions principales

Les centres hospitaliers exercent de multiples missions de santé publique parmi lesquelles :

Soins curatifs et prévention.
Accueil des urgences 24h/24.
Accueil et suivi en maternité,
Services de chirurgie, médecine interne et soins palliatifs.
Services de consultation externe et hospitalisation.
Hébergement temporaire ou permanent de personnes âgées dépendantes (via des EHPAD adaptés).
Actions de prévention et d’éducation à la santé.

Organisation et gestion

La gestion des centres hospitaliers relève du directeur d’hôpital, fonctionnaire d’État, assisté du directeur des soins, du président de la CME (commission médicale d’établissement), ainsi que d’un Conseil de surveillance. Ils dépendent de la DGOS, structure du ministère de la Santé et de la Prévention, et sont soumis à la loi hospitalière.

L’organisation médicale comprend différents pôles (pôles d’activité), chaque pôle regroupant diverses unités fonctionnelles.

Instances représentatives

Personnel des centres hospitaliers

Les centres hospitaliers emploient une grande diversité de personnels hospitaliers, publics pour l'essentiel.

Catégorie	Exemples de métiers
Médical	médecins, chirurgiens, anesthésistes, psychiatres
Paramédical	infirmiers, cadres de santé, aides-soignants, manipulateur en électroradiologie
Technique et logistique	agents hospitaliers, techniciens de laboratoire, électricien, cuisinier
Administratif	secrétaires médicales, gestionnaires administratifs, RH

Répartition sur le territoire

La France compte près d’un millier de centres hospitaliers publics, implantés sur l’ensemble du territoire, répartis selon la démographie et l’offre de soins regionale.

Quelques grands centres hospitaliers notoires :

Financement

Les centres hospitaliers sont principalement financés par l’Assurance maladie, via le mécanisme du tarif à l’activité (T2A). Ils reçoivent également des dotations missions d’intérêt général, de la part de l’ARS, ainsi que des financements dédiés à la recherche, à l’innovation et à la formation continue.

Coopérations et groupements

Pour mutualiser les moyens et améliorer l’offre de soins, de nombreux centres hospitaliers sont engagés dans des GHT, qui facilitent la coordination des soins, la gestion partagée de certains services et le développement de parcours de soins coordonnés. Certains participent aussi à des réseaux spécialisés (périnatalité, cancérologie…).

Formation, enseignement et recherche

Si la mission universitaire est réservée en priorité aux CHU, certains centres hospitaliers collaborent avec les Facultés de médecine et écoles paramédicales pour l’accueil d’internes, d’étudiants sages-femmes, kinésithérapeutes, etc. Ils peuvent être sites d’essais cliniques, piloter des actions de formation professionnelle continue et accueillir des formations croisées avec les IFSI.

Réglementation et accréditation

Les centres hospitaliers sont soumis à la HAS pour la certification et au contrôle des ARS. Ils appliquent le Code de la santé publique, les règles du Droit hospitalier français, ainsi que les dispositions spécifiques relatives à la Fonction publique hospitalière.

Historique et évolution

La création des centres hospitaliers modernes remonte aux grandes lois hospitalières telles que la loi Debré, modifiées par la loi de 1991 et la loi HPST en 2009. Ce mouvement a consacré l’autonomie de gestion des hôpitaux et la structuration de leur statut juridique.

Accès et relations avec le public

L’accès aux centres hospitaliers se fait sur admission directe ou par le biais du médecin traitant. Les droits des usagers y sont garantis par la Charte de la personne hospitalisée, sous la supervision du Défenseur des droits et de la CDU. Les centres hospitaliers développent aussi des dispositifs d’information des patients et d’accompagnement social.

Voir aussi

Références

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