Sénat
Présentation du template « Titre »
Le modèle Template loop detected: Template:Titre est un modèle utilisé au sein du portail fonction publique sur le site https://www.fonction-publique.com, dédié à la standardisation de la présentation des pages et des articles. Ce template joue un rôle essentiel dans l'organisation du contenu thématique et documentaire, en particulier dans la structuration des pages liées aux métiers, aux concours, aux statuts et à la gestion de carrière.
Objectifs et utilisation
L'objectif principal du modèle Template loop detected: Template:Titre est :
- De fournir un encadrement typographique uniforme pour les titres de sections majeures d'une page ou d'un article.
- De servir de point d'entrée thématique pour les pages nécessitant la mise en valeur d'un intitulé particulier.
- D'harmoniser l'apparence et l'usage des modules ou des boîtes déroulantes sur le wiki.
Son usage est particulièrement répandu dans les pages présentant des fiches métier telles que Médecin territorial, Professeur des écoles, Inspecteur du travail, ou lors de la création de portails comme Portail de la Fonction publique d'État, Portail de la Fonction publique territoriale ou Portail hospitalière.
Syntaxe
L'appel du modèle Template loop detected: Template:Titre se réalise de la manière suivante :
Template loop detected: Template:Titre
Ce qui affichera une bannière typographique marquée « Mon titre personnalisé ».
Paramètres
| Paramètre | Obligatoire | Description | Exemple |
|---|---|---|---|
| 1 (texte du titre) | Oui | Titre à afficher | Concours administratifs |
| align | Non | Alignement du titre (gauche, centre, droite) | centre |
| icône | Non | Affiche une image ou une icône thématique en regard du titre | fa-user |
Exemples d’utilisation
Exemple de base :
Template loop detected: Template:Titre
Exemple avec alignement et icône :
Template loop detected: Template:Titre
Historique et évolution
Historiquement, l’introduction du modèle Template loop detected: Template:Titre sur le wiki fonction publique s’inscrit dans une démarche d’homogénéisation impulsée lors de la refonte 2022 menée par la DGAFP et intégrée aux recommandations des rédacteurs communautaires et des administrateurs du site.
La logique de ce modèle s’appuie sur les bonnes pratiques relevées sur d’autres plateformes telles que Wikipédia, Wikimedia Commons, ou encore le portail Émile de la fonction publique française.
Entités nommées associées
L’utilisation du modèle Template loop detected: Template:Titre est fréquente dans différents contextes liés à la fonction publique :
- Présentation des structures comme CNFPT, ENA, INSP, Conseil supérieur de la fonction publique, Commission de déontologie de la fonction publique, Bureau des carrières.
- Structuration de pages thématiques relatives aux droits, mobilité, promotion interne, avancement d’échelon, formation continue, santé au travail, protection sociale complémentaire.
- Normalisation de l’affichage des listes de corps, grades, filières, catégories, et emplois fonctionnels.
- Supports de présentation lors de dossiers sectoriels sur les collectivités territoriales, ministères, agences publiques, centres hospitaliers.
Bonnes pratiques et personnalisation
Pour garantir une cohérence graphique sur l'ensemble du site fonction-publique.com, il est conseillé :
- D’utiliser le modèle Template loop detected: Template:Titre exclusivement pour les titres de très haut niveau, non en remplacement des titres de section standard (niveaux =, ==, etc.).
- D'intégrer les paramètres d’alignement et d’icône en cohérence avec la charte graphique du site (référence à la DINUM et à l’ANCT).
- De ne pas décliner ce modèle en titres imbriqués ou répétés pour préserver la lisibilité.
Voir aussi
- Encadré
- Boîte déroulante
- Fiche métier
- Fonction publique française
- Concours de la fonction publique
- Métiers de la fonction publique
- Corps de la fonction publique
Références
- Portail de la Fonction publique d'État de https://www.fonction-publique.com
- Règles de structuration MediaWiki — Atelier de rédaction, Direction générale de l'administration et de la fonction publique
- Normes graphiques de la DINUM et recommandations du CNFPT
Le Sénat est l’une des deux chambres qui composent de nombreux parlements bicaméraux à travers le monde, notamment en France, dans des États fédéraux comme les États-Unis, l’Allemagne, le Canada ou l’Italie. Sa fonction principale réside dans la représentation institutionnelle, la législation et le contrôle parlementaire du gouvernement. Le Sénat occupe une place centrale dans le fonctionnement du pouvoir législatif, en constituant un contrepoids, ou « Chambre haute », vis-à-vis de l’Assemblée nationale, la « Chambre basse », ou équivalents selon les systèmes.
Histoire et étymologie
Le terme « sénat » provient du latin senatus, lui-même dérivé de senex qui signifie « vieillard », en référence aux anciens qui siégeaient dans le Sénat romain, organe emblématique de la République romaine puis de l’Empire romain. La tradition sénatoriale s’est perpétuée, inspirant la création de chambres hautes à travers les siècles, depuis le Sénat impérial en Russie jusqu’au Sénat contemporain dans plusieurs États.
Sénat en France
Rôle constitutionnel
En France, le Sénat constitue la Chambre haute du Parlement français, aux côtés de l’Assemblée nationale. Son existence est consacrée par la Constitution de la Cinquième République française (article 24). Il participe à l’élaboration de la loi, contrôle l’action de l’exécutif, et représente les collectivités territoriales de la République française.
Organisation et fonctionnement
Les sénateurs sont élus au suffrage universel indirect pour un mandat de six ans, renouvelé par moitié tous les trois ans. Le président du Sénat, deuxième personnage de l’État après le Président de la République française, assure l’intérim de la Présidence en cas de vacance. Le siège du Sénat se trouve au Palais du Luxembourg, à Paris.
| Attribut | Détail |
|---|---|
| Nombre de sénateurs | 349 (en 2024) |
| Mode d’élection | Suffrage universel indirect |
| Siège | Palais du Luxembourg, Paris |
| Mandat | 6 ans, renouvelable |
| Président actuel | Gérard Larcher (depuis 2014) |
| Représentation | Collectivités territoriales |
Le Sénat français comprend des commissions permanentes, telles que la Commission des lois du Sénat, et siège en session ordinaire ou extraordinaire. Son pouvoir législatif, bien que secondaire par rapport à l’Assemblée nationale en cas de désaccord persistant, demeure essentiel notamment sur les projets relatifs à l'organisation territoriale.
Missions spécifiques
- Représentation équilibrée des territoires
- Contrôle du gouvernement
- Mises en œuvre d’études et de rapports via la Délégation sénatoriale
- Accueil de hauts débats publics et de questions gouvernementales
Les Sénats dans le monde
De nombreux États ont adopté un système bicaméral dans lequel le sénat joue un rôle législatif, de contrôle et de représentation.
États utilisant le Sénat
| Pays | Nom de la chambre | Mode d’élection | Spécificité |
|---|---|---|---|
| États-Unis | Senate | Suffrage universel direct (depuis 1913) | Représente les États fédérés des États-Unis |
| Italie | Senato della Repubblica | Suffrage universel direct | L’âge d’éligibilité est plus élevé que pour la Chambre des députés |
| Canada | Sénat du Canada | Nomination par le gouverneur général sur recommandation du Premier ministre du Canada | Membres nommés à vie (jusqu’à 75 ans) |
| Belgique | Sénat de Belgique | Élu et coopté | Fonction essentiellement consultative |
| Allemagne | Bundesrat | Délégués des Länder | Chambre fédérale représentant les États fédérés |
Attributions communes
- Préparation, examen et vote de la loi
- Contrôle de l'exécutif
- Représentation des entités fédérées ou des collectivités territoriales
- Examen de textes constitutionnels ou de lois organiques
Mode de désignation des sénateurs
Le mode d’élection varie significativement :
- Par scrutin de liste ou scrutin majoritaire
- Par le suffrage universel direct (ex. : États-Unis, Italie)
- Par nomination (ex. : Canada)
- Par suffrage universel indirect (ex. : France)
En France, le corps électoral est composé de grands électeurs (députés, conseillers régionaux, départementaux, municipaux).
Compétences particulières
Le Sénat possède des prérogatives distinctes selon les pays. En France :
- Autoriser la révision constitutionnelle (avec l’Assemblée nationale réunie en Congrès du Parlement)
- Statuer sur la levée de l'immunité parlementaire
- Organiser des enquêtes parlementaires
Dans d’autres pays, il peut également ratifier des traités, approuver des nominations ou jouer un rôle en cas de crise politique.
Sénat et fonction publique
Le Sénat intervient fréquemment dans l’élaboration de la législation relative à la fonction publique. Il auditionne des responsables administratifs, légifère sur le statut général des fonctionnaires, la réforme territoriale, et la gestion des collectivités locales.
Il dispose d’une délégation spécialisée, qui traite des problématiques spécifiques de la fonction publique territoriale et hospitalière. Certains sénateurs issus de la fonction publique participent activement à la rédaction de rapports et à l’évaluation de politiques publiques.
Symbolique et protocoles
Le Sénat se distingue aussi par ses rites parlementaires, son costume traditionnel lors de certains événements, sa bibliothèque prestigieuse et sa salle des séances caractéristique. Les archives du Sénat constituent une ressource majeure pour l’histoire administrative et législative.
Grands présidents du Sénat en France
- Jules Ferry (Républicain)
- Gaston Monnerville (premier président issu des outre-mer)
- René Monory
- Christian Poncelet
- Gérard Larcher (en fonction)
Voir aussi
- Assemblée nationale
- Parlement
- Constitution française
- Pouvoir législatif
- Bicamérisme
- Fonction publique
- Élection sénatoriale française
Bibliographie
- Site officiel du Sénat
- Dictionnaire constitutionnel
- Lois constitutionnelles de 1875
- Constitution de la Cinquième République française
Références
<references />